Centre Ressources

Ouvrage disponible
Défendre les droits des occupants de terrain, Jurislogement
Depuis plusieurs années, on observe une résurgence d'occupations de terrain par des personnes sans logis qui doivent faire face au manque de construction de logements sociaux, à la flambée des loyers et la pénurie de places d'hébergement. Investis par des ménages en grandes difficulté économique et notamment par des migrants, ces terrains privés ou publics sur lesquels sont installés des caravanes non mobiles, des cabanons, des tentes ou d'autres abris de fortune constituent de véritables bidonvilles, alors que ces derniers avaient été éradiqués à la fin des années 1970. Malgré l'absence de titre d'occupation, ces occupants par nécessité ont des droits, souvent méconnus et bafoués, tout comme les gens du voyage, qui, faute d'aires d'accueil, n'ont pas d'autres choix que cette occupation illégale. Ce guide a pour objectif de rappeler la législation en matière d'expulsion et d'évacuation, les différentes étapes des procédures, les droits et les moyens de défense dont peuvent se prévaloir les occupants, ainsi que les obligations des collectivités territoriales, notamment en termes de droit à l'eau et à l'électricité. L'ouvrage s'adresse aux professionnels du droit, juristes associatifs, collectivités territoriales et à toute personne intéressée dans la défense des droits des occupants de terrain, pour ne pas laisser se pérenniser ces situations indignes et permettre d'améliorer les conditions de vie de ces personnes, en attendant qu'une solution pérenne et adaptée à leurs besoins soit enfin trouvée. Le réseau Jurislogement est né de l'association de juristes professionnels convaincus que la recherche d'une meilleure mise en oeuvre du droit au logement passe par l'échange et la recherche juridique. Devant la multitude de données, ils ont décidé de partager leurs connaissances et de construire une réflexion collective dans le domaine du logement, de l'hébergement, en lien avec la santé, les discriminations, le droit des étrangers, etc.

Défendre les droits des occupants de terrain, Jurislogement, Editions La Découverte, collection Guides, Mars 2006.
MOTS CLÉS : Editions La Découverte | Jurislogement | Droit | Logement | Occupation | Expulsion | Précarité | Bidonvilles | Justice | Sociale | Étranger | Juridique | Urbanisme | Guide |

Depuis 2005, près de 120 000 jugements d'expulsion sont rendus annuellement en France, conséquence de la flambée des loyers et des politiques du " logement cher ". Chaque année, le nombre de personnes chassées de leur logement par une décision de justice équivaut à la population de grandes villes comme Montpellier, Bordeaux, Lille ou Grenoble. Une expulsion, c'est une famille de plus condamnée à l'errance urbaine, de foyer en hôtel, de taudis en abris de fortune. L'expulsion est cependant soumise à une procédure stricte, issue de législations éparses, ce qui rend sa connaissance difficile. Ce guide a pour but de faire connaître cette réglementation afin de mieux préparer la défense des personnes concernées. Il offre une synthèse de l'expertise acquise par le DAL depuis sa création. Facile d'accès, cet ouvrage permet d'identifier les étapes de la procédure, d'éviter les erreurs et les pièges, de prévenir les expulsions illégales. Il s'adresse aux juristes, travailleurs sociaux, militants qui appuient les personnes menacées d'expulsion sans relogement, et leur permet de connaître leurs droits et de mieux se défendre. Le DAL association Droit Au Logement, a été créé en 1990 par des familles mal logées, expulsées et des militants associatifs. Son action inlassable aux côtés des victimes de la crise du logement a permis le relogement de dizaines de milliers de personnes et des progrès législatifs.

Faire face à une expulsion de logement, DAL, Editions La Découverte, collection Guides, Mars 2006.

Les moyens juridiques utilisés pour déloger les occupant.e.s dits "sans droit ni titre" de terrains ou de squats sont sans lien avec leur nationalité. Si le Gisti - qui consacre son activité à la défense des étrangers et étrangères - a décidé d'élaborer un outil destiné aux personnes menacées d'expulsion, c'est en constatant que les Roms, ou les personnes considérées comme telles, qu'ils soient ressortissants d'État tiers ou de l'Union européenne, sont les victimes de politiques et de pratiques d'exclusion particulièrement ciblées. Le nombre de ces évacuations forcée, érigées en véritable politique publique, ne cesse de croître. La plupart ont lieu au mépris des droits les plus élémentaires des habitants et beaucoup ne respectent pas les procédures prévues par la loi. La circulaire "relative à l'anticipation et à l'accompagnement des opérations d'évacuation des campements illicites" (26 août 2012) n'a pas permis d'améliorer le sort des intéressé.e.s, qui se voient privé.e.s non seulement de leur logement, mais aussi de droits dont plusieurs sont liés à un domicile ou au rattachement à une commune : droits sociaux, droit à l'éducation, accès au travail ou même droit au séjour. Cette note pratique s'adresse à toutes les personnes habitant en bidonvilles ou en squats, ainsi qu'à celles et ceux qui leur apportent soutien et solidarité. Elle traite tout à la fois des droits existant au moment de l'installation d'un campement ou d'un squat (traitement des demandes d'hébergement, scolarisation, domiciliation, raccordement aux réseaux d'eau et d'électricité, prévention des risques incendie, ramassage des ordures), et des démarches à entreprendre en cas d'action en justice du propriétaire ou de décision administrative d'expulsion.

Expulsions de terrain : sans titre mais pas sans droits, groupe d'information et de soutien des immigré.e.s, Editions Gisti, Octobre 2014.

La présente édition reprend celle de 1966 en format A5 avec les photographies en couleurs de Hou Bo (photographe officielle de Mao) et l’épigraphe « fautée » de Lin Piao (ou Lin Biao). « Les Citations du Président Mao Tsé-toung », parfois aussi appelé « Les Plus Hautes Instructions », plus connu en français sous le nom de « Petit Livre rouge », est un livre publié par le Gouvernement de la République Populaire de Chine à partir de 1964, dont la distribution est organisée par Lin Piao, le ministre de la défense et le chef de l’Armée populaire de libération (APL). C'est un recueil de citations extraites d'anciens discours et écrits de Mao. Le premier tirage, dont environ 50 à 60 000 exemplaires furent imprimés, n'était pas destiné à la vente mais devait servir de guide aux membres de l'Armée populaire de libération. En 1967 le livre avait déjà été traduit dans plus de 36 langues et plus de 720 millions d'exemplaires avaient déjà été imprimés.

Le petit livre rouge : Les citations de président Mao Tse-Toung, Mao Tse-Toung, Editions République populaire de Chine, Pékin 1966.

Ce livre destiné aux professionnels est un ouvrage de référence sur les contrats dans le domaine des arts visuels. C'est la première fois en France qu'un livre traite des contrats pour toutes les catégories d'auteurs ou d'oeuvres entrant dans le champ des arts visuels. Cette approche globale a été rendue possible grâce à la coopération des organisations représentatives des artistes plasticiens, illustrateurs, graphistes, designers et photographes réunies au sein de l'USOPAV. La première partie rappelle, dans un style pédagogique, l'ensemble des règles essentielles en matière de droit civil, de droit du travail et de droit d'auteur. La deuxième partie traite des principaux contrats conclus par les auteurs dans le domaine des arts visuels : vente, cession de droits pour un usage déterminé, exposition, commande, dessins et modèles, édition, illustration d'une oeuvre audiovisuelle, commande publique, mandat. Les parties suivantes traitent de sujets généraux : la gestion collective, Internet, les contrats internationaux, la valeur des oeuvres et des droits, la confidentialité des contrats, le droit à l'image des personnes et des biens, le dépôt et la préservation des oeuvres, la médiation des conflits et l'artiste entrepreneur. Des annexes pratiques apportent les informations suivantes : les principaux articles cités du Code civil, du Code du travail et du Code de la propriété intellectuelle ; les coordonnées des organisations professionnelles auxquelles il est notamment possible de demander des contrats types et des barèmes indicatifs ; une présentation sommaire des régimes en vigueur sur le plan social et fiscal. Jean Vincent est avocat au Barreau des Hauts-de-Seine, spécialisé en droit des contrats, droits d'auteur, droits voisins et droit social des artistes. Il a été directeur juridique de plusieurs organismes de gestion collective des droits voisins, coordinateur de l'Alliance public artistes, secrétaire général de la Fédération internationale des musiciens. Il enseigne à l'université de Lyon II (Science Po, master 2) et à l'Université de Sceaux (master 2 de droit des créations numériques). Il intervient régulièrement pour des sessions de formation professionnelle. En tant qu'avocat, il travaille essentiellement pour des artistes : écrivains, plasticiens, musiciens, photographes, danseurs, réalisateurs, etc., ainsi que pour des organismes de défense professionnelle des artistes. L'Unesco et l'OMPI lui demandent d'intervenir dans les pays en développement pour coopérer sur les questions relatives au statut des artistes. Jean Vincent a été fondateur et actionnaire d'une salle de spectacle et d'une librairie. Il est l'auteur de plusieurs livres consacrés aux droits de propriété intellectuelle et aux contrats des artistes.

Droit des arts visuels: Contrats d'auteurs, Jean Vincent, Editions Lamy, Mai 2010.

De 1940-1944, Rouen et son agglomération ont été meurtries, dévastées, brûlées, écrasées, anéanties, par les multiples bombardements. Rappelons-nous de la terrible nuit du 18 au 19 avril 1944 et de la Semaine Rouge du mardi 30 mai au dimanche 4 juin, qui ont fait tant de victimes, de disparus, de sinistrés et d'orphelins. Toutes ces années d'occupation ont été marquées par des privations, discriminations, arrestations, tortures et déportations ! Soixante ans après, de nombreux habitants de Rouen et alentours, s'en souviennent. Cet ouvrage permettra à tous, de mieux appréhender cette période au quotidien. Cinq années d'occupation en images, avec plus de 200 photos, journaux d'époque, affiche et tracts, dont 150 clichés inédits, pris sur le vif de l'actualité, par les services de propagande allemande. C'est un hommage à toute une population, à ces hommes et femmes de l'ombre, qui ont dit non à l'occupation et à Vichy. Reconnaissance aux Sapeurs-Pompiers, à la Défense Passive, à la Croix-Rouge, -qui apportèrent un appréciable réconfort à une population meurtrie et choquée - ; aux soldats alliés qui ont libéré Rouen, dont beaucoup avaient à peine vingt ans.

Rouen sous l'Occupation : 1940-1944, Patrick Coiffier, Editions Bertout, Janvier 2004.

Ingouvernables ? Les très grandes métropoles, de 5 à 20 millions d'habitants, se multiplient ; la majorité d'entre elles se situent dans les pays émergents, accroissant les défis : peut-on en effet gouverner de vastes ensembles complexes et divisés par des inégalités ? La recherche a souvent répondu par la négative. Cet ouvrage développe une approche de la ville matérielle et de ses institutions. La prise en compte des réseaux urbains et des institutions qui permettent de les piloter montre que, sans élaborer de grande théorie, les responsables urbains ont inventé les mécanismes d'un gouvernement ordinaire. Ils l’ont fait à partir de la résolution de problèmes pratiques et irrépressibles : fournir de l'électricité, de l'eau potable, assainir, permettre les déplacements etc. Trois résultats ressortent : les réseaux techniques contribuent à structurer les villes et font office de dispositifs de cohérence. Les métropoles sont d'autant plus gouvernables qu'il existe un pouvoir légitime de rang supérieur capable de faire des arbitrages. Enfin, l’urbanisation anarchique trouve ses causes dans les régimes de propriété foncière, dans une insuffisante planification urbaine et dans les pratiques des promoteurs et des acteurs locaux qui s'enrichissent par la production du bâti. Par la nouveauté de ces hypothèses, la précision des analyses conduites à Shanghai, Mumbai, Le Cap et Santiago du Chili, ce livre s'adresse à tous ceux qui travaillent sur la ville : élus, fonctionnaires territoriaux et fonctionnaires d'État, cadres des firmes urbaines, citoyens et étudiants. Ouvrage dirigé par Dominique Lorrain (CNRS, Latts-ENPC), avec Alain Dubresson (Université Paris-Ouest-Nanterre-La-Défense), Sylvy Jaglin (Université Paris-Est-Marne-la-Vallée), Géraldine Pflieger (Université de Genève), Marie Hélène Zérah (IRD).

Métropoles XXL en pays émergents, Dominique Lorrain, Editions Les Presses de Sciences Po, Mai 2011.

«Le très pénétrant Machiavel [...], cet homme très sage, dont il est évident qu'il fut pour la liberté, pour la défense de laquelle il a donné les conseils les plus salutaires.» Spinoza (Traité politique, V, 7). Chef-d'œuvre bref et fulgurant, Le Prince est devenu d'emblée un livre classique de la réflexion politique. Adversaires et partisans de la doctrine du Florentin n'ont cessé de s'affronter au cours des siècles, au prix parfois de grands malentendus. Présentation et traduction, notes, chronologie, bibliographie et index par Yves Lévy.

Le Prince, Nicolas Machiavel, Editions Flammarion, Novembre 1993.

[...] nous n'avons pas envie d'être incontrôlables par quelque "Big Brother" que ce soit. Qu'il existe déjà ou que l'on anticipe son émergence, le mieux est sans doute de faire en sorte qu'il ne puisse pas utiliser, contre nous, tous ces merveilleux outils que nous offrent - ou que lui offrent - les technologies numériques. [...] Même si l'on choisit de ne pas les utiliser directement, d'autres le font pour nous. Alors autant essayer de comprendre ce que ça implique. Face à ces constats, la seule voie praticable semble être de devenir capables d'imaginer et de mettre en place des politiques de sécurité adéquates. Tout l'enjeu de ce guide est de fournir cartes, sextant et boussole à quiconque veut cheminer sur cette route. Ce premier tome se concentre sur l'utilisation d'un ordinateur "hors connexion" - on pourrait aussi bien dire préalablement à toute connexion : les connaissances générales qu'il apporte valent que l'ordinateur soit connecté ou non à un réseau. Un livre à lire, relire, pratiquer, en solitaire ou à plusieurs, à faire découvrir et à partager... ou comment affiner l'art de la navigation dans les eaux troubles du monde numérique.

Guide d'autodéfense numérique : Tome 1 "hors connexions", ouvrage collectif, Editions première, Printemps 2010.

Adolf Loos (1870–1933) fut un personnage haut en couleurs dont la présence dans le foyer culturel qu’était la Vienne du début des années 1900 a galvanisé les constructions du pays. Défenseur précoce et passionné du modernisme, il rejeta avec force toute la démesure de l’esthétique sécessionniste qui prévalait à l’époque, tout comme l’ensemble des marqueurs du style «style fin» européen. Au lieu de cela, dans ses discours et ses écrits tels que son essai majeur Ornement et crime (1908), Loos exprime sa «passion pour les surfaces lisses et précieuses». Il défend l’idée selon laquelle l’ornementation en architecture est, par nature, éphémère, prisonnière des modes et des styles du moment, et ainsi rapidement démodée. Loos, profondément classique, argumenta plutôt pour des constructions simples, intemporelles, à l’esthétique traditionnelle et aux qualités issues de sa structure. Cette introduction de référence explore les écrits de Loos, ses réalisations et son héritage, de son concept d’architecture de «plan en trois dimensions» à son rejet de toute frivolité en décoration au profit de matériaux somptueux, de haute qualité, offrant des lignes nettes. Parmi les projets présentés figurent le Café Museum à Vienne (1899) et la boutique de vêtements Knize (1913), et la controversée Maison de Loos (1912) devant laquelle le roi François-Joseph Ier refusa de passer, furieux de cette esthétique effrontément minimaliste.

LOOS, August Sarnitz, Editions Taschen, Janvier 1872.

Au sommaire : - Sous les fondations - Rocca Paolina, Pérouse. Italo Rota - Etude de définition pour l'accès au Monde Saint-Michel. Gustav Peichl et Peter Nigst - Une couverture pour cinq églises, Lalibela. Architecture Project - Descente aux sources de la vie. Puits souterrains et bassins sacrés en Inde. - Pensée sur l'espace souterrain. Tadao Ando - Pourquoi construire sous terre ? - Central téléphonique d'urgence, Saint-Gall. Santiago Calatrava - Galerie d'art vidéo, Groningue. Space Group - Projet B 018, club de jazz, Beyrouth. Bernard Khoury. - Escalier mécanique, Tolède. Lapeña-Torres - Parking "déterré", Rungis. Cuno Brullmann et Jean-Luc Crochon - Piscine privée, Vienne. The next ENTERprise - Maison Sub-urb, installation. Vito Acconci - Naples en sous-sol - Entre le souterrain et l'émergent : en quête d'une cohérence verticale - Réaménagement de la gare multimodale, Paris-la-Défense. Maxime Kétoff - La face cachée de Montréal - Parking et tunnel. Arnhem. UN Studio

L'architecture d'aujourd'hui 340 : Sous sol, L'architecture d'aujourd"hui, Editions Archipresse éditions, Mai 2002.

Discrètement publiée à Paris en 1858, puis oubliée jusqu'à sa réédition en 1977 dans une nouvelle traduction de René R. Khawam, cette Lettre aux Français de l'émir Abd el-Kader continue de résonner aujourd'hui d'une troublante modernité. Défenseur malchanceux de l'Algérie de 1820, libéré en 1832 par le prince-président Louis Napoléon, Abd el-Kader rédige dans ses premières années d'exil cette méditation destinée à " ceux qui comprennent ". Sous la forme d'un traité de réflexion spirituelle sur les liens politiques de la tradition, de la science et du progrès, l'émir philosophe, lecteur de Platon et d'Aristote, cherche à porter un autre regard sur l'incompréhension entre Islam et Occident. Rythmes de développement propres à chaque civilisation, matérialisme de l'Occident, génie de l'écriture - l'une des plus grandes inventions de l'homme - quels que soient les thèmes abordés, Abd el-Kader s'y révèle comme une immense figure humaniste aux idées novatrices. "Ce qui est remarquablement dans cette Lettre aux Français, c'est l'absence de tout discours politique. Tout est axé sur la culture, la science et la philosophie. Mieux qu'une lettre, c'est une leçon adressée à un peuple tenu dans l'ignorance de la culture du Maghreb et du monde arabe."

Lettre aux Français, Émir Abdelkader, Editions Phébus, Collection Libretto, novembre 1996.

La Défenseure des droits, saisie par la Délégation interministérielle pour l’hébergement et l’accès au logement (DIHAL), a souhaité apporter sa contribution à l’élaboration de la Stratégie française sur l’égalité, l’inclusion et la participation des Roms. Dans un souci de cohérence au regard du contexte et du droit national, la Défenseure des droits a souhaité présenter cette contribution en deux volets, l’un consacré aux droits des « Gens du voyage » et l’autre à ceux des personnes Roms étrangères. La présente contribution est consacrée aux « Gens du voyage ».

"Gens du voyage" - Lever les entraves aux droits, Défenseurs des droits - République Française, Editions D, juin 2013.

Face au manque de logements sociaux, à la flambée des loyers et au manque de places d'hébergement, on assiste à une résurgence d'occupation de terrains insalubres par des ménages sans logis. Malgré l'absence de titre d'occupation, ces occupants par nécessité ont des droits, souvent méconnus et bafoués. Ce guide a pour objectif de rappeler les obligations des collectivités territoriales et de mettre à un terme à des situations indignes. Depuis plusieurs années, on observe une résurgence d'occupations de terrain par des personnes sans logis qui doivent faire face au manque de construction de logements sociaux, à la flambée des loyers et la pénurie de places d'hébergement. Investis par des ménages en grandes difficulté économique et notamment par des migrants, ces terrains privés ou publics sur lesquels sont installés des caravanes non mobiles, des cabanons, des tentes ou d'autres abris de fortune constituent de véritables bidonvilles, alors que ces derniers avaient été éradiqués à la fin des années 1970. Malgré l'absence de titre d'occupation, ces occupants par nécessité ont des droits, souvent méconnus et bafoués, tout comme les gens du voyage, qui, faute d'aires d'accueil, n'ont pas d'autres choix que cette occupation illégale. Ce guide a pour objectif de rappeler la législation en matière d'expulsion et d'évacuation, les différentes étapes des procédures, les droits et les moyens de défense dont peuvent se prévaloir les occupants, ainsi que les obligations des collectivités territoriales, notamment en termes de droit à l'eau et à l'électricité. L'ouvrage s'adresse aux professionnels du droit, juristes associatifs, collectivités territoriales et à toute personne intéressée dans la défense des droits des occupants de terrain, pour ne pas laisser se pérenniser ces situations indignes et permettre d'améliorer les conditions de vie de ces personnes, en attendant qu'une solution pérenne et adaptée à leurs besoins soit enfin trouvée.

Défendre les droits des occupants de terrain, Jurislogement, Editions La Découverte, octobre 2014.

Bastien Regnault part à la recherche de Diane, sa sœur jumelle, dont la famille n'a plus de nouvelles depuis plusieurs mois. Des indices convergents le mènent très vite à la Défense. Le quartier d'affaires, chargé d'histoire, va, petit à petit, se dévoiler à lui, lui révélant un monde inconnu et souterrain, où, semble-t-il, officie une mystérieuse et très ancienne société secrète : la Panse. Après Le casse du continuum, Léo Henry poursuit, avec La Panse, son exploration des genres dits "populaires". Il propose cette fois un thriller d'infiltration lovecraftien ancré dans l'ici et maintenant, un roman remarquable, qu'on ne lâche plus une fois entamé, preuve, s'il en était encore besoin, de son immense talent. Léo Henry naît à Strasbourg en 1979. Il est l'auteur de très nombreuses nouvelles, notamment du cycle consacré à Yirminadingrad, coécrit avec Jacques Mucchielli, et des "Trois livres qu'Absalon Nathan n'écrira jamais", nouvelle parue dans l'anthologie Retour sur l'horizon, aux éditions Denoël, lauréate du Grand Prix de l'imaginaire en 2010. La Panse est son quatrième roman.

La Panse, Léo Henry, Editions Folio, Collection SF, 2023.

L'Auteur : Patrice Quéréel est né le 14 septembre 1946, à Rouen. Il a toujours vécu dans la capitale de la Neustrie. Professeur de lettres, il se passionne pour le Vieux Rouen et sauve le "plafond des Poterat". Il devient membre de la Commission de Sauvegarde des Amis des Monuments Rouennais. En 1990, il crée l'Association Paquebot Gambetta, à l'origine destinée à la défense de la Piscine des Vikings, finalement démolie. Il est, de plus, Président de la Fondation Marcel Duchamp. C'est à dire l'importance qu'il accorde à tous les aspects de la culture dans la ville qui lui a donné le jour. Le Livre : Le XXe siècle aura-t-il été le "siècle du Vandalisme" ? A lire La Ville Evanouie de Patrice Quéréel, on peut réellement le croire, en tout cas, pour ce qui concerne Rouen pendant les cinquante dernières années. Sous des prétextes divers, toujours renouvelés, les décideurs ont balayé bien des chefs-d'œuvre. Le lecteur voit, dans ce livre, défiler nombre de vieilles rues, d'œuvres d'art, de monuments détruits, à jamais disparus. Livre déprimant ? Non pas : Patrice Quéréel traite un sujet grave mais avec l'humour, l'ironie, la dérision que méritent bien des décisions absurdes.

La ville évanouie : Rouen : Un demi-siècle de vandalisme, Patrice Quéréel, Editions page de garde, février 1999.

Une bibliothèque pour le foyer Moïse

Eastern : Programmation transversale pour interroger l’espace post-soviétique

« La résilience ou le consentement au désastre »

Echelle Inconnue

Défendre les droits des occupants de terrain, Jurislogement

Faire face à une expulsion de logement, DAL

Expulsions de terrain : sans titre mais pas sans droits, groupe d'information et de soutien des immigré.e.s

Le petit livre rouge : Les citations de président Mao Tse-Toung, Mao Tse-Toung

Droit des arts visuels: Contrats d'auteurs, Jean Vincent

Rouen sous l'Occupation : 1940-1944, Patrick Coiffier

Métropoles XXL en pays émergents, Dominique Lorrain

Le Prince, Nicolas Machiavel

Guide d'autodéfense numérique : Tome 1 "hors connexions", ouvrage collectif

LOOS, August Sarnitz

L'architecture d'aujourd'hui 340 : Sous sol, L'architecture d'aujourd"hui

Lettre aux Français, Émir Abdelkader

"Gens du voyage" - Lever les entraves aux droits, Défenseurs des droits - République Française

Défendre les droits des occupants de terrain, Jurislogement

La Panse, Léo Henry

La ville évanouie : Rouen : Un demi-siècle de vandalisme, Patrice Quéréel