Face au manque de logements sociaux, à la flambée des loyers et au manque de places d'hébergement, on assiste à une résurgence d'occupation de terrains insalubres par des ménages sans logis. Malgré l'absence de titre d'occupation, ces occupants par nécessité ont des droits, souvent méconnus et bafoués. Ce guide a pour objectif de rappeler les obligations des collectivités territoriales et de mettre à un terme à des situations indignes. Depuis plusieurs années, on observe une résurgence d'occupations de terrain par des personnes sans logis qui doivent faire face au manque de construction de logements sociaux, à la flambée des loyers et la pénurie de places d'hébergement. Investis par des ménages en grandes difficulté économique et notamment par des migrants, ces terrains privés ou publics sur lesquels sont installés des caravanes non mobiles, des cabanons, des tentes ou d'autres abris de fortune constituent de véritables bidonvilles, alors que ces derniers avaient été éradiqués à la fin des années 1970. Malgré l'absence de titre d'occupation, ces occupants par nécessité ont des droits, souvent méconnus et bafoués, tout comme les gens du voyage, qui, faute d'aires d'accueil, n'ont pas d'autres choix que cette occupation illégale. Ce guide a pour objectif de rappeler la législation en matière d'expulsion et d'évacuation, les différentes étapes des procédures, les droits et les moyens de défense dont peuvent se prévaloir les occupants, ainsi que les obligations des collectivités territoriales, notamment en termes de droit à l'eau et à l'électricité. L'ouvrage s'adresse aux professionnels du droit, juristes associatifs, collectivités territoriales et à toute personne intéressée dans la défense des droits des occupants de terrain, pour ne pas laisser se pérenniser ces situations indignes et permettre d'améliorer les conditions de vie de ces personnes, en attendant qu'une solution pérenne et adaptée à leurs besoins soit enfin trouvée.

Défendre les droits des occupants de terrain, Jurislogement, Editions La Découverte, octobre 2014.

MOTS CLÉS : Editions La Découverte | Jurislogement | Makhnovtchina | Nomadisme | Nomade | Habitat | Habitat mobile | Droit | Législation | Juridique | Logement | Sans-Abri | Economie | Migration | Migrant | Expulsion | Occupation | Territoire |

Il y a des hommes qui marquent leur époque, leur profession, les milieux qu'ils côtoient. Bernard Provot était de ceux là. Son enfance, marquée par l'attrait du désert et le goût des voyages, devait le préparer à une vie toute entière tournée vers la quête de sens. S'il allait faire preuve de curiosité intellectuelle et d'enthousiasme dans bien des domaines, c'est à l'égard des Tsiganes qu'il manifestera une soif de comprendre débouchant sur une oeuvre écrite abondante. En tant qu'auteur, Bernard Provot se singularisera par une écriture sous la forme de chroniques, mêlant pensée conceptuelle et données concrètes. Il réfléchira sur des thèmes aussi divers que l'accueil et le stationnement des populations nomades (avec, en tout premier lieu, l'examen critique du terrain des Molines, à Angoulême), l'habitat mobile et sa place à la marge ou au sein de la cité, la législation qui touche les Gens du Voyage, les relations entre la société majoritaire et le monde tsigane en tant que groupe minoritaire. La revue Etudes tsiganes fut l'un des supports majeursde cette production intellectuelle. L'hommage qu'elle rend ici à celui qui fut longtemps son rédacteur en chef , se présente sous la forme d'un recueil des principaux textes qui font de Bernard Provot l'un des auteurs les plus actuels parmi les spécialistes français des Gens du Voyage et une référence.

Nomadisme et société : entre fracture et résistance, Études Tsiganes n°17, 2004., Editions Études Tsiganes, 2004.

MOTS CLÉS : Editions Études Tsiganes | Études Tsiganes | Makhnovtchina | Nomadisme | Nomades | Habitat | Habitat mobile | Gens du voyage | Tsiganes | Manouches | Roms | Gitans | Réfugiés | Minorité | Politique | Histoire | Société |

Depuis son apparition en France au début des années quatre-vingt-dix, la notion de renouvellement urbain a connu un incroyable succès. Il est cependant difficile de lui associer une définition précise. Le renouvellement urbain apparaît, au même titre que celles de « développement durable » ou de « mixité sociale », comme une notion fourre-tout. Néanmoins, aujourd’hui il ne s’agit plus seulement d’un outil de communication. Au fil des années le renouvellement urbain a pénétré le champ des politiques publiques au point de devenir un objectif politique, de donner son nom à des dispositifs publics et d’être incorporé dans la législation française. Cette synthèse bibliographique se propose d’éclairer le sens de ce concept et de mettre en lumière les différentes connotations. Pour comprendre aussi ce qui constitue la nouveauté du renouvellement urbain, l’analyse remonte bien en amont des origines de l’expression elle-même et intègre dans une même perspective les différentes politiques publiques urbaines de transformation mises en place depuis la deuxième guerre mondiale en France et dans les pays occidentaux. Le plan / urbanisme / construction / architecture / PUCA depuis sa création en 1998, développe à la fois des programmes de recherche incitative, des actions d'expérimentation et apporte son soutien à l'innovation et à la valorisation scientifique et technique dans les domaines de l'aménagement des territoires, de l'habitat, de la construction et de la conception architecturale et urbaine. Organisé selon quatre grands départements de capitalisation des connaissances: sociétés urbaines et habitat traite des politiques urbaines dans leurs fondements socio-économique ; Territoires et aménagement s'intéresse aux enjeux du développement urbain durable et de la planification ; Villes et architecture répond aux enjeux de qualité des réalisations architecturales et urbaines ; Technologies et construction couvre les champs de l'innovation dans le domaine du bâtiment ; le PUCA développe une recherche finalisée autour de plusieurs programmes : La ville pour tous / Se loger, habiter / Organiser les territoires / Le renouvellement urbain / Le futur de l'habitat / Innover pour construire durable / Énergie dans le bâtiment : PREBAT ; et d'ateliers thématiques assurant des transversalités entre programme sous forme de rencontres entre chercheurs et acteurs, décideurs publics ou représentant des milieux professionnels, ainsi que des programmes d'appui : .actions régionales pour lesquelles le PUCA a suscité l'émergence de pôles régionaux sur le développement et l'aménagement des territoires . actions internationales dont Europan, programme européen de concours d'idées entre jeunes architectes .actions vers les professionels .actions de valorisation et de diffusion-communication des résultats de ses travaux.

Le renouvellement urbain, la genèse d'une notion fourre-tout, Sylvaine LE GARREC, Editions PUCA, Février 2006.

MOTS CLÉS : Editions PUCA | PUCA | Arts | Architecture | Urbanisme | Habitat | Ville | Aménagement | Construction | Territoires | Planification | Innovation | Expérimentation | Développement durable | Environnement | Écologie | Bâtiment | Énergie |