Echelle Inconnue

Face au manque de logements sociaux, à la flambée des loyers et au manque de places d'hébergement, on assiste à une résurgence d'occupation de terrains insalubres par des ménages sans logis. Malgré l'absence de titre d'occupation, ces occupants par nécessité ont des droits, souvent méconnus et bafoués. Ce guide a pour objectif de rappeler les obligations des collectivités territoriales et de mettre à un terme à des situations indignes. Depuis plusieurs années, on observe une résurgence d'occupations de terrain par des personnes sans logis qui doivent faire face au manque de construction de logements sociaux, à la flambée des loyers et la pénurie de places d'hébergement. Investis par des ménages en grandes difficulté économique et notamment par des migrants, ces terrains privés ou publics sur lesquels sont installés des caravanes non mobiles, des cabanons, des tentes ou d'autres abris de fortune constituent de véritables bidonvilles, alors que ces derniers avaient été éradiqués à la fin des années 1970. Malgré l'absence de titre d'occupation, ces occupants par nécessité ont des droits, souvent méconnus et bafoués, tout comme les gens du voyage, qui, faute d'aires d'accueil, n'ont pas d'autres choix que cette occupation illégale. Ce guide a pour objectif de rappeler la législation en matière d'expulsion et d'évacuation, les différentes étapes des procédures, les droits et les moyens de défense dont peuvent se prévaloir les occupants, ainsi que les obligations des collectivités territoriales, notamment en termes de droit à l'eau et à l'électricité. L'ouvrage s'adresse aux professionnels du droit, juristes associatifs, collectivités territoriales et à toute personne intéressée dans la défense des droits des occupants de terrain, pour ne pas laisser se pérenniser ces situations indignes et permettre d'améliorer les conditions de vie de ces personnes, en attendant qu'une solution pérenne et adaptée à leurs besoins soit enfin trouvée.

Défendre les droits des occupants de terrain, Jurislogement, Editions La Découverte, octobre 2014.

MOTS CLÉS : Editions La Découverte | Jurislogement | Makhnovtchina | Nomadisme | Nomade | Habitat | Habitat mobile | Droit | Législation | Juridique | Logement | Sans-Abri | Economie | Migration | Migrant | Expulsion | Occupation | Territoire |

Catalogue Formations 2012-2013, FNASAT - Gens du voyage, Editions FNASAT, 2012.

MOTS CLÉS : Editions FNASAT | Makhnovtchina | Nomadisme | Nomades | Habitat | Juridique | Droit | Protection | Formation |

La Défenseure des droits, saisie par la Délégation interministérielle pour l’hébergement et l’accès au logement (DIHAL), a souhaité apporter sa contribution à l’élaboration de la Stratégie française sur l’égalité, l’inclusion et la participation des Roms. Dans un souci de cohérence au regard du contexte et du droit national, la Défenseure des droits a souhaité présenter cette contribution en deux volets, l’un consacré aux droits des « Gens du voyage » et l’autre à ceux des personnes Roms étrangères. La présente contribution est consacrée aux « Gens du voyage ».

"Gens du voyage" - Lever les entraves aux droits, Défenseurs des droits - République Française, Editions D, juin 2013.

MOTS CLÉS : Editions D | Défenseurs des droits - République Française | Makhnovtchina | Nomadisme | Nomades | Habitat | Gens du voyage | Tsiganes | Manouches | Roms | Gitans | Réfugiés | Politique | Droit | Juridique |

Par un éminent spécialiste, une synthèse sur la minorité la plus importante d'Europe, avec ses dix millions de personnes, au-delà de préjugés et stéréotypes millénaires. Roms, Tsiganes, Gitans, Manouches, Gens du voyage... On en parle quotidiennement. Mais sait-on qu'ils forment la minorité la plus importante d'Europe ? Sait-on qu'ils ont une langue, une culture ? La connaissance qu'on en a passe à travers le filtre de préjugés qui se sont sédimentés au cours de mille ans d'histoire et viennent inspirer puis justifier les actions menées à leur égard. Cette minorité transnationale existe par la force d'une organisation sociale qui a permis sa survie dans la dispersion et face à des traitements coercitifs : rejet, esclavage, envoi aux galères, extermination, assimilation. Il s'agit de communautés dynamiques, qui vivent une mutation profonde et se positionnent aujourd'hui en tant que partenaires des institutions nationales et internationales. Roms et Tsiganes sont au cœur des enjeux sociopolitiques du XXIe siècle marqué par l'émergence des minorités et par le développement de la mobilité dans une Europe qui se voudrait sans frontières. Ils sont également au centre des réflexions sur le multiculturalisme.

Roms et Tsiganes, Jean-Pierre Liégeois, Editions La Découverte, mars 2009.

MOTS CLÉS : Editions La Découverte | Jean-Pierre Liégeois | Makhnovtchina | Nomadisme | Nomades | Habitat | Gens du voyage | Tsiganes | Manouches | Roms | Gitans | Réfugiés | Minorité | Préjugés | Persécutions | Communauté | Multiculturalisme | Transnationalisme | Politique | Histoire |